1. Informations générales
Site internet : https://francinebassede.com
Propriétaire du site : Francine Bassede
Éditrice du site : Marta Fernandez – https://www.martafernandez.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : https://www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site francinebassede.com (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes, contenus multimédias) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Accès au site
L’utilisateur reconnaît disposer des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.
Le propriétaire et l’éditrice ne peuvent être tenus responsables :
- d’interruptions ou dysfonctionnements,
- de bugs,
- de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
5. Responsabilité
L’éditrice s’efforce de fournir des informations exactes, à jour et accessibles.
Elle ne peut toutefois garantir :
- l’absence d’erreurs ou d’omissions,
- la disponibilité continue du site,
- l’absence de dommages résultant de l’utilisation du site.
L’utilisateur accède et utilise le site sous sa propre responsabilité.
6. Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires ou outils statistiques du site.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose :
- d’un droit d’accès,
- de rectification,
- de suppression,
- d’opposition,
- de portabilité.
Toute demande peut être adressée à l’éditrice via les coordonnées mentionnées plus haut.
Aucune donnée ne sera vendue ou transmise à des tiers sans obligation légale.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour :
- améliorer la navigation,
- mesurer l’audience,
- enregistrer certaines préférences.
L’utilisateur peut gérer les cookies via le bandeau d’acceptation ou son navigateur.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditrice n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditrice du site.